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Les Herbiers. Le conseil intercommunal se réunit aujourd’hui, découvrez l’ordre du jour

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Les Herbiers. Le conseil intercommunal se réunit aujourd’hui, découvrez l’ordre du jour (DR)

Le Conseil intercommunal des Herbiers se réunit le mercredi 18 novembre à 18h30 à l’Espace Herbauges. Découvrez le détail des 26 délibérations à l’ordre du jour d’une séance non-ouverte au public.

L’ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 18 novembre à 18h30 est le suivant :

  • 01. ZAC Ekho Sud –  Les Herbiers – Cession d’une parcelle au groupe Liébot
  • 02. ZAC Ekho Sud –  Les Herbiers – Echange de terrains avec soulte avec Onezime et Marie-Paule Charrier
  • 03. ZAC Ekho Sud –  Les Herbiers – Cession de terrain à Jean-Marc et Armelle Remigereau
  • 04. ZAC Ekho Sud – Les Herbiers – Cession de terrain à Julien Soullard et Mathilde Oger-Ouvrard
  • 05. Zone de la Buzernière – Les Herbiers – Convention avec Vendée Eau
  • 06. Zone de la Buzenière – Les Herbiers –Convention avec le Sydev
  • 07. Zone de Beaulieu –  Mouchamps – Acquisition de parcelles au Département de la Vendée
  • 08. Fonds de relance économique – Convention avec Initiative Vendée Bocage
  • 09. Ouverture des commerces le dimanche – Année 2021
  • ·10. Décision modificative n° 3
  • 11. Participation 2020 au Syndicat Mixte du Bassin du Lay – Modification de la délibération D.09 du Conseil communautaire du 4 mars 2020
  • 12. Participation 2020 à la CLE du Sage du Lay
  • 13. Avenant au contrat Territoires-Région 2020
  • 14. Adoption du règlement intérieur
  • 15. Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
  • 16. Compensation collective agricole – Composition du Comité de pilotage
  • 17. SAPL – Agence de service aux Collectivités Locales de Vendée – Rapport annuel des représentants
  • 18. Marché d’acquisition de véhicules de tourisme et utilitaires, d’un tracteur et d’un camion benne à ordures ménagères à moteur thermique ou hydrogène – Autorisation de signature
  • 19. Concession de service public relative à l’exploitation du service public d’assainissement collectif sur les communes de Beaurepaire / Saint Mars la Réorthe / Saint Paul en Pareds / Vendrennes – Approbation du choix du délégataire et du contrat – Autorisation de signature du contrat
  • ·20. Adhésion à l’Association Air Pays de la Loire
  • ·21. Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif (RPQS)
  • ·22. Convention tripartite de rejet aux réseaux d’assainissement des eaux usées et/ou industrielles de la Minoterie Planchot – Autorisation de signature
  • ·23. Avis sur la modification du règlement intérieur des déchèteries
  • ·24. Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers (RPQS)
  • ·25. Convention Adile85 (Agence Départementale d’Information sur le Logement et l’Energie de Vendée) – Observatoire de l’habitat
  • ·26. Bilan du Programme Local de l’Habitat (2014-2020)

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